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Deux enseignantes en conversation

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Comités du conseil

é
- membre élu
n
- membre nommé

Comité d'agrément

Réglementaire – Évalue et agrée les programmes de formation à l’enseignement des facultés d’éducation de l’Ontario. Établit les exigences réglementaires pour les cours menant à une qualification additionnelle, y compris le Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école et le Programme menant à la qualification d’agente ou d’agent de supervision.


Comité d'appel de l'agrément

Réglementaire – Examine les appels des décisions d’agrément du programme de formation professionnelle et des cours et programmes menant à une qualification additionnelle, et prend les décisions à cet égard.


Comité d'appel des inscriptions

Prévu par la loi – Évalue les appels interjetés par les membres à qui on a refusé l’inscription. Évalue les qualifications des postulants en fonction des exigences de l’Ordre. Peut rejeter la demande ou exiger du registraire qu’il délivre un certificat de qualification et d'inscription.


Comité d'aptitude professionnelle

Prévu par la loi – Tient des audiences sur les allégations d’incapacité physique et mentale déposées contre les membres, et traite ces cas. Suspend ou révoque les certificats de qualification et d'inscription ou y assortit des conditions et des restrictions, selon le cas. Étudie les demandes de remise en vigueur du certificat de qualification et d'inscription, ainsi que les demandes de suppression ou de modification des conditions imposées à celui-ci.


Comité d'assurance de la qualité

Spécial – Évalue le rendement de l’Ordre relativement à ses objets prescrits par la loi et en fait rapport chaque année au conseil.


Comité de direction

Facilite la progression des motions durant les réunions du conseil. Rencontre la présidente, le registraire, le registraire adjoint et d'autres membres du personnel de l’Ordre avant la plupart des réunions du conseil. Examine l’ordre du jour, se tient au courant de toute modification ou de tout ajout, et prend connaissance des motions qui seront présentées à la prochaine réunion. Composé d’un membre nommé (Robert Gagné) et d’un membre élu, dont l’un est la vice-présidente du conseil (Myreille Loubert, EAO).


Comité de discipline

Prévu par la loi – Tient des audiences sur les allégations de faute professionnelle et d’incompétence contre les membres. Impose des sanctions, allant du counseling aux réprimandes, à la suspension ou à la révocation du certificat de qualification et d'inscription, selon le cas. Étudie les demandes de remise en vigueur du certificat de qualification et d'inscription révoqué pour des raisons disciplinaires.


Comité d'enquête

Prévu par la loi – Reçoit et fait enquête sur les plaintes de faute professionnelle, d’incompétence ou d’incapacité déposées contre les membres. Il examine la documentation et l’information liées à toutes les plaintes, et traite les cas.


Comité exécutif

Prévu par la loi – Dirige les affaires de l’Ordre entre les réunions du conseil. Passe en revue des points soulevés par le conseil et les comités et émet des recommandations, le cas échéant. Formule des recommandations sur diverses initiatives politiques. Nomme les membres des comités spéciaux et ad hoc, quand le besoin se présente, et remplace les postes vacants.


Comité des finances

Permanent – Étudie la situation et les affaires financières de l’Ordre et en fait rapport au conseil; examine les investissements de l’Ordre et prend des décisions les concernant; recommande un budget annuel au conseil; et fait au conseil des recommandations relativement à la nomination du vérificateur.


Comité de Gouvernance

Spécial – Donne des directives sur les questions relatives à la gouvernance et à la gestion des risques. Veille à ce que l’Ordre et le conseil fonctionnent conformément aux lois, règlements et règlements administratifs pertinents de l’organisme. S’assure que le conseil s’acquitte de ses responsabilités fiduciaires.


Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation

Permanent – Fait des recommandations au conseil concernant l’élaboration, la révision et la mise en place des normes d’exercice et de déontologie qui orientent la profession, et concernant le Cadre de formation de la profession enseignante. Passe en revue les soumissions de recherches et de politiques du personnel, et fait des recommandations au conseil. Participe à des consultations auprès des membres et du public au sujet des normes et des politiques.


Comité de rédaction

Spécial – Supervise l’élaboration d’une politique éditoriale et publicitaire, et étudie les textes qui seront publiés dans la revue officielle de l’Ordre, Pour parler profession / Professionally Speaking.


Comité des ressources humaines

Spécial – Conseille le registraire et le comité exécutif sur une variété de politiques et de programmes ayant trait aux ressources humaines. Assure la gestion du programme de rémunération. Avise le conseil sur le mode d’embauche du registraire et du registraire adjoint.


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