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Notes de service

Les notes de service de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario fournissent des directives en matière de mise en œuvre de politiques et de programmes aux conseils scolaires, au ministère de l’Éducation, aux facultés d’éducation et autres partenaires en éducation.

Ces notes de service sont affichées à titre de référence, et témoignent de notre souci de responsabilité et de transparence.

Date d’émission De la part de À l'intention de Titre du document/Précisions
22/07/2016 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation de l’Ontario
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des
    enseignants de l’Ontario et organismes apparentés
  • COEQ et FEESO – certification
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et Règlement sur l'agrément
19/04/2016 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation de l’Ontario
Admission de participants à des cours menant à une QA et déclaration à l’Ordre de leur réussite
19/04/2016 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation
Exigences du programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école – Grade de maîtrise
19/04/2016 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des
    enseignants de l’Ontario et organismes apparentés
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Organismes responsables des agentes et agents de supervision
  • Organismes responsables des directions d’école
  • Associations d’écoles privées
  • Ministère de l’Éducation (diverses personnes-ressources)
Expérience pratique à acquérir dans le cadre d’un
programme de formation à l’enseignement
15/04/2016 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle (QA)
Examen des modifications considérables aux programmes agréés menant à une QA
11/02/16 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
Agrément - Programme menant à une qualification additionnelle Article 24 (5.1) du Règlement 347/02 : 125 heures de travail

12/12/14

Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés
  • COEQ et FEESO – certification
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l’agrément

17/03/14

Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Intervenants
Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner : Programme de formation à l’enseignement prolongé

10/02/14

Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
Dispositions transitoires touchant aux étudiantes et
étudiants inscrits à un programme de formation à
l’enseignement

29/10/13

Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens, Facultés d’éducation
Modifications au Règlement sur l’agrément relativement au programme de formation à l’enseignement prolongé (94kb)
25/07/13 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
Dispositions de transition pour les étudiantes et étudiants
suivant actuellement un programme de formation
à l’enseignement
 (88 kb)
06/06/13 Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de programmes menant à une QA
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses affiliés
  • Organismes d’agentes et d’agents de supervision
Élimination graduelle des qualifications désuètes (88 kb)
30/08/12 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Organismes d’agentes et d’agents de supervision
  • Agentes et agents de supervision, administrations scolaires
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses groupes affiliés
Expérience réussie en enseignement pour l’obtention d’une qualification additionnelle (128 kb)
10/07/12 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs, programmes de formation à l’enseignement
  • Fournisseurs, cours menant à une qualification additionnelle (QA)
  • Association des doyennes et doyens de l’éducation de l’Ontario
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants, ressources humaines
  • Secrétaires, administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organisations en éducation
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de districts
  • Organisations de directions/d’agentes et d’agents de supervision
  • Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses affiliés
  • Conseil ontarien d’évaluation des qualifications
  • Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (certification)
Qualifications additionnelles supprimées le 31 août 2012 (136 kb)
13/02/2012 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes de formation professionnelle
  • Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle
Mise en œuvre des modifications apportées aux programmes d’enseignement des langues autochtones (183 kb)
15/11/2011 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes de formation professionnelle en enseignement
Programmes de formation professionnelle en plusieurs parties / Exigences réglementaires pour l’agrément en vigueur depuis mai 2011 (169 kb)
19/04/2011 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes de formation à l’enseignement
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification
    additionnelle
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants, ressources humaines
  • Secrétaires, administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organismes d’éducation
  • Ministère de l’éducation, y compris les bureaux de district
  • Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
Nouvelles qualifications additionnelles en vigueur le 31 mars 2011 (53 kb)
08/12/2010 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants des ressources humaines
  • Secrétaires d’administrations scolaires
  • Organismes de directrices et de directeurs de l’éducation
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Inter-faculty Technological Education Council
  • Ontario Council for Technology Education Membres de l’Ordre
Cours menant à la qualification additionnelle de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique – Équivalent d’une année d’études à temps plein (58 kb)
08/12/2010 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation;
  • Surintendantes et surintendants, ressources humaines
  • Secrétaires, administrations scolaires;
  • Organismes de directions de l’éducation
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification;
  • Inter-faculty Technological Education Council
  • Ontario Council for Technology
  • Education; membres de l’Ordre
Éclaircissement concernant le Règlement 176/10 – Qualifications requises pour enseigner, relativement aux préalables au cours menant à la qualification additionnelle de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique, et au Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école (72 kb)
08/12/2010 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes de formation à l’enseignement
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants, ressources humaines
  • Secrétaires, administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organismes d’éducation
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Membres de l’Ordre
Nouvelle qualification additionnelle de spécialiste, Jardin d’enfants en trois parties (68 kb)
26/11/2010 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes de formation professionnelle
  • Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle (QA)
Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement l’agrément des programmes de formation en enseignement (592 kb) Pièce jointe: Survol - Règlement sur les qualifications requises pour enseigner de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, 2010 (757 kb)
25/03/2010 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle
Introduction d’un nouveau processus de renouvellement de l’agrément des programmes menant à une qualification additionnelle (56 kb)
24/11/2009 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Fournisseurs du Programme menant à la qualification pour
    enseigner aux élèves atteints de surdité et de surdité
    partielle, Universités York, d’Ottawa et Nipissing
Expérience en enseignement en remplacement
d’un stage
(56 kb)
24/08/2009 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Comité de la formation initiale de l’OADE
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Secrétaires, administrations scolaires
  • Organismes de directions de l’éducation
  • Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision
  • Sous-ministre adjoint de l’éducation
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • Autres partenaires en éducation
Programme menant à la qualification de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique – équivalence d’une année d’études à plein temps (100 kb)
24/07/2009 Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une QA
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants des ressources humaines
  • Secrétaires d’administrations scolaires
  • Organismes de directrices et de directeurs de l’éducation
  • Organismes de conseillères et de conseillers scolaires
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Autres partenaires en éducation
Modifications au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner ayant trait aux préalables d’admission au Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école (PQD) (36 kb)
29/05/2009 Lise Roy-Kolbusz,
registrateure et chef de la direction par intérim
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens des facultés d'éducation
  • Registraires des facultés d'éducation
  • Sous-comité de la formation initiale de l'OADE
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Organismes de directrices et de directeurs de l'éducation
  • Ministère de l'Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
Suppression graduelle des qualifications de l'Annexe D (44 kb)
22/05/2009 Lise Roy-Kolbusz,
registrateure et chef de la direction par intérim
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • Registraires des facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directions de l’éducation
  • Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
Mise en œuvre des changements apportés aux annexes du Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner – le 31 mai 2009 (52 kb)
22/05/2009 Lise Roy-Kolbusz
Registrateure et chef de la direction par intérim
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • Registraires des facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directions de l’éducation
  • Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
Changements apportés au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des enseignants (44 kb)
12/12/2008 Brian P. McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Comité de la formation initiale de l’OADE
  • Autres fournisseurs de cours menant à une QA
Inscription à des cours menant à une qualification additionnelle (QA) et à une qualification de base additionnelle (QBA) des membres qui ont suivi un programme de formation à l’enseignement en plusieurs parties (128 kb)
28/05/2008 Brian McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants des ressources humaines
  • Secrétaires des administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organismes d’éducation
  • Organismes de conseillères et conseillers scolaires
  • Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Autres partenaires en éducation
Modification du Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner et du Règlement 347/02, Agrément des programmes de formation des enseignants – Règlements de l’Ontario 135/08 et 136/08 (256 kb)
26/05/2008 Brian McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants des ressources humaines
  • Secrétaires des administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organismes d’éducation
  • Organismes de conseillères et conseillers scolaires
  • Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Autres partenaires en éducation
Recommandation professionnelle sur les qualifications additionnelles (256 kb)
23/04/2008 Brian McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education (OADE)
  • Sous-comité du perfectionnement professionnel de l’OADE
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directions d’organismes d’éducation
  • Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO - certification
Mise en œuvre des modifications au Règlement 184/97 –Qualifications requises pour enseigner (181 kb)
31/03/2008 Brian McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Ontario Association of Deans of Education
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Surintendantes et surintendants des ressources humaines
  • Secrétaires des administrations scolaires
  • Directrices et directeurs d’organismes d’éducation
  • Organismes de conseillères et conseillers scolaires
  • Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision
  • Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district
  • Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés
  • COEQ et la FEESO – certification
  • Autres partenaires en éducation
Modifications au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner
(275 kb)
01/08/2007 Lise Roy-Kolbusz, registrateure adjointe
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • FEO et organismes membres
  • COEQ
  • Conseil de certification de la FEESO
Expérience de travail rémunéré requise pour obtenir l’autorisation d’enseigner les études technologiques – nombre acceptable d’heures de formation professionnelle (306 kb)
03/04/2007 Brian McGowan, registrateur et chef de la direction
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • Secrétaires généraux
  • FEO et organismes membres
  • COEQ
  • Conseil de certification de la FEESO
Accès aux décisions du comité de discipline de l’Ordre (152 kb)
21/06/2006 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Directrices et directeurs de l’éducation
Programme d’insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (245 kb)
19/01/2006 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Directions de l’éducation
  • Administrations scolaires
  • Agentes et agents de supervision, Ressources humaines
  • Organismes de directrices et directeurs d’école
  • Doyennes et doyens de l’Éducation
Cartes de compétence de l’Ordre de 2006 (300 kb)
22/08/2005 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Direction de l’éducation
  • Surintendance, Ressources humaines
  • Secrétariats d’administrations scolaires
  • Associations d’agentes et d’agents de supervision
Procédures relatives aux approbations temporaires (544 kb)
05/08/2005 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Directeurs et doyens, facultés et écoles d’éducation
  • Directeurs de l’éducation, conseils scolaires
  • Directeurs exécutifs, CODELF
  • Agents de supervision, autorités scolaires
  • Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses organismes membres
  • Registraires, facultés d’éducation
  • Coordonnateurs de stage, directeur, partenariat école-université
    Ministère de l’Éducation (sous-ministre, sous-ministre adjoint, Division de l’éducation en langue française et de l’administration de l’éducation, direction des bureaux de district)
  • Associations d’agents de supervision
  • Associations de directeurs d’école
  • Associations d’écoles privées
Stages des programmes de formation à l’enseignement (342 kb)
07/06/2005 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Doyens des facultés d’éducation
  • Registraires des facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
Expérience en enseignement acquise à l’extérieur de l’Ontario / Qualifications additionnelles (160 kb)
25/01/2005 Margaret Aubé, coordonnatrice, Questions professionnelles
  • Doyens des facultés d’éducation
  • Registraires des facultés d’éducation
  • Sous-comité sur la formation permanente de l’Association des doyennes et doyens de l’éducation de l’Ontario
Cours menant à une qualification additionnelle ou à une qualification de base additionnelle offerts durant l’intersession aux étudiants en formation à l’enseignement en Ontario (167 kb)
22/10/2004 W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction
  • Doyens, Facultés d’éducation
  • Registraires, Facultés d’éducation
  • Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle
  • Conseil ontarien d’évaluation des qualifications
  • Conseil de certification de la FEESO
Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner (179 kb)
28/05/2001 J.W. (Joe) Atkinson, registrateur et chef de la direction
  • Directrices et directeurs de l'éducation
Paramètres pour l’embauche de personnes nouvellement diplômées ou formées à
l’extérieur de l’Ontario ou du Canada
(163 kb)
16/02/2001 J.W. (Joe) Atkinson, registrateur et chef de la direction
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Doyennes et doyens des facultés d’éducation
  • Council of Directors of Education
  • Associations d’agentes et d’agents de supervision
  • Associations de directrices et de directeurs d’école
  • FEEO et ses affiliés
  • Sous-ministre de l’Éducation
  • Design and Technology Teachers of Ontario
Décertification des enseignantes et enseignants ayant les qualifications pour enseigner le design et la technologie (193 kb)
31/01/2001 W. Douglas Wilson, registrateur adjoint
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Secrétaires des conseils de district, autorités scolaires
Approbation temporaire (516 kb)
22/12/1999 Margaret Wilson, registrateure
  • Ministère de l’Éducation
  • Fédération des enseignantes et enseignants des écoles secondaires de l’Ontario
  • Conseil ontarien d’évaluation des qualifications
  • Divers intervenants en éducation
Inscription «Diplôme équivalent» sur certaines cartes de compétence (176 kb)
01/02/1999 Margaret Wilson, registrateure

Veronica Lacey, ministère de la Formation et des Collèges et Universités
  • Directrices et directeurs de l’éducation
  • Conseils scolaires de district
  • Secrétaires, administrations scolaires
  • Doyennes et doyens, facultés d’éducation
Qualifications requises pour enseigner dans les programmes de français langue seconde des
conseils scolaires / administrations scolaires de langue anglaise et dans les écoles et les classes
des conseils scolaires / administrations scolaires francophones
(70 kb)
08/11/1998 Margaret Wilson, registrateure
  • Directrices et directeurs de l’éducation
Cueillette de la cotisation des membres – retenue salariale (204 kb)
07/08/1998 Margaret Wilson, registrateure
  • Directrices et directeurs de l’éducation
L’embauche de personnel enseignant (164 kb)

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416-961-8800 / Sans frais en Ontario : 1-888-534-2222 /
TÉLÉC. : 416-961-8822 / info@oeeo.ca

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