Notes de service

Les notes de service de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario fournissent des directives en matière de mise en œuvre de politiques et de programmes aux conseils scolaires, au ministère de l’Éducation, aux facultés d’éducation et autres partenaires en éducation.

Ces notes de service sont affichées à titre de référence, et témoignent de notre souci de responsabilité et de transparence.

Date d’émission	De la part de	À l'intention de	Titre du document/Précisions
10/23/2023	Demetra Saldaris, EAO, directrice des Services aux membres	Doyen(ne)s des facultés d’éducation Directions de l’éducation des conseils scolaires	Mise à jour sur les certificats temporaires et transitoires, sur les qualifications additionnelles et sur le programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel (automne 2023)
08/16/2023	Linda Lacroix, EAO, Registraire et chef de la direction	Intervenants	Nouveau certificat de qualification et d’inscription transitoire
02/03/2023	Demetra Saldaris, directrice des Services aux membres	Doyennes et doyens, et directrices et directeurs, facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, facultés d’éducation Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses affiliés Directrices et directeurs de l’éducation Agentes et agents de supervision, services des ressources humaines des conseils scolaires Organismes de directions d’école Secrétaires, autorités scolaires	Conseils pour éviter les retards de traitement des demandes d’inscription
30/06/2022	Chantal Bélisle, EAO, registraire et chef de la direction par intérim	Doyennes et doyens et directrices et directeurs des facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, facultés d’éducation	Exigences d’inscription pour les enseignantes et enseignants d’éducation technologique
27/01/2022	Derek Haime, EAO Registraire et chef de la direction	Doyennes et doyens et directrices et directeurs des facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, facultés d’éducation Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés Directrices et directeurs de l’éducation Agentes et agents de supervision Associations de directions d’école Secrétaires, autorités scolaires Ministère de l’Éducation (divers) Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnell	Expérience pratique dans le cadre d’un programme de formation à l’enseignement
27/01/2022	Derek Haime, EAO Registraire et chef de la direction	Doyennes et doyens et directrices et directeurs des facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, facultés d’éducation Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés Directrices et directeurs de l’éducation Agentes et agents de supervision, Services des ressources humaines des conseils scolaires Associations de directions d’école Secrétaires, autorités scolaires Ministère de l’Éducation (divers) Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle	Élargissement du programme de certificat temporaire
24/03/2021	Linda Zaks-Walker, EAO, directrice des Services aux membres	Doyennes et doyens; directrices et directeurs des facultés d’éducation de l’Ontario	Admission à des cours menant à une qualification additionnelle (QA) et déclaration de réussite à l’Ordre
01/02/2021	Derek Haime, EAO	Doyennes, doyens et directions des facultés et établissements de formation à l’enseignement	Nouveau certificat de qualification et d’inscription temporaire
28/01/2021	Derek Haime, EAO	Directions, conseils scolaires de l’Ontario	Nouveau certificat de qualification et d’inscription temporaire
8/12/2020	Chantal Bélisle, EAO, Registraire adjointe	Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants, ressources humaines Conseil ontarien d'évaluation des qualifications	Changements sur les certificats
25/06/2020	Chantal Bélisle, EAO, Registraire adjointe	Doyennes et doyens; directrices et directeurs des facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, fournisseurs Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés Directrices et directeurs de l’éducation Agentes et agents de supervision Associations de directions d’école Associations d’écoles indépendantes Ministère de l’Éducation (divers)	Expérience pratique dans le cadre d’un programme de formation à l’enseignement
25/06/2020	Chantal Bélisle, EAO, Registraire adjointe	Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Ministère de l’Éducation (diverses personnes-ressources)	Fournisseurs du programme avec accent mis sur l’enseignement du French as a Second Language (FSL)
27/04/2020	Linda Zaks-Walker, directrice des Services aux membres	Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle doyennes et doyens directrices et directeurs facultés d’éducation de l’Ontario	Admission à des cours menant à une Qualification Additionnelle (QA) et déclaration de réussite à l’Ordre
03/03/2020	Linda Zaks-Walker, directrice des Services aux membres	Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle doyennes et doyens directrices et directeurs facultés d’éducation de l’Ontario	Admission à des cours menant à une Qualification Additionnelle (QA) et déclaration de réussite à l’Ordre
22/07/2016	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation de l’Ontario Registraires, facultés d’éducation Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés COEQ et FEESO – certification Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle	Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et Règlement sur l'agrément
19/04/2016	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation de l’Ontario	Admission de participants à des cours menant à une QA et déclaration à l’Ordre de leur réussite
19/04/2016	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation	Exigences du programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école – Grade de maîtrise
19/04/2016	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, directrices et directeurs, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés Directrices et directeurs de l’éducation Organismes responsables des agentes et agents de supervision Organismes responsables des directions d’école Associations d’écoles privées Ministère de l’Éducation (diverses personnes-ressources)	Expérience pratique à acquérir dans le cadre d’un programme de formation à l’enseignement
15/04/2016	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle (QA)	Examen des modifications considérables aux programmes agréés menant à une QA
11/02/16	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle	Agrément - Programme menant à une qualification additionnelle Article 24 (5.1) du Règlement 347/02 : 125 heures de travail
12/12/14	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et organismes apparentés COEQ et FEESO – certification Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle	Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l’agrément
17/03/14	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Intervenants	Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner : Programme de formation à l’enseignement prolongé
10/02/14	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, facultés d’éducation	Dispositions transitoires touchant aux étudiantes et étudiants inscrits à un programme de formation à l’enseignement
29/10/13	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens, Facultés d’éducation	Modifications au Règlement sur l’agrément relativement au programme de formation à l’enseignement prolongé (94kb)
25/07/13	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens des facultés d’éducation	Dispositions de transition pour les étudiantes et étudiants suivant actuellement un programme de formation à l’enseignement (88 kb)
06/06/13	Michael Salvatori, EAO, chef de la direction et registraire	Doyennes et doyens des facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de programmes menant à une QA Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses affiliés Organismes d’agentes et d’agents de supervision	Élimination graduelle des qualifications désuètes (88 kb)
30/08/12	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Organismes d’agentes et d’agents de supervision Agentes et agents de supervision, administrations scolaires Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses groupes affiliés	Expérience réussie en enseignement pour l’obtention d’une qualification additionnelle (128 kb)
10/07/12	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs, programmes de formation à l’enseignement Fournisseurs, cours menant à une qualification additionnelle (QA) Association des doyennes et doyens de l’éducation de l’Ontario Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants, ressources humaines Secrétaires, administrations scolaires Directrices et directeurs d’organisations en éducation Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de districts Organisations de directions/d’agentes et d’agents de supervision Secrétaires généraux, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses affiliés Conseil ontarien d’évaluation des qualifications Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (certification)	Qualifications additionnelles supprimées le 31 août 2012 (136 kb)
13/02/2012	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes de formation professionnelle Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle	Mise en œuvre des modifications apportées aux programmes d’enseignement des langues autochtones (183 kb)
15/11/2011	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes de formation professionnelle en enseignement	Programmes de formation professionnelle en plusieurs parties / Exigences réglementaires pour l’agrément en vigueur depuis mai 2011 (169 kb)
19/04/2011	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes de formation à l’enseignement Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants, ressources humaines Secrétaires, administrations scolaires Directrices et directeurs d’organismes d’éducation Ministère de l’éducation, y compris les bureaux de district Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification	Nouvelles qualifications additionnelles en vigueur le 31 mars 2011 (53 kb)
08/12/2010	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants des ressources humaines Secrétaires d’administrations scolaires Organismes de directrices et de directeurs de l’éducation Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Inter-faculty Technological Education Council Ontario Council for Technology Education Membres de l’Ordre	Cours menant à la qualification additionnelle de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique – Équivalent d’une année d’études à temps plein (58 kb)
08/12/2010	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation; Surintendantes et surintendants, ressources humaines Secrétaires, administrations scolaires; Organismes de directions de l’éducation Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification; Inter-faculty Technological Education Council Ontario Council for Technology Education; membres de l’Ordre	Éclaircissement concernant le Règlement 176/10 – Qualifications requises pour enseigner, relativement aux préalables au cours menant à la qualification additionnelle de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique, et au Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école (72 kb)
08/12/2010	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes de formation à l’enseignement Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants, ressources humaines Secrétaires, administrations scolaires Directrices et directeurs d’organismes d’éducation Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Membres de l’Ordre	Nouvelle qualification additionnelle de spécialiste, Jardin d’enfants en trois parties (68 kb)
26/11/2010	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes de formation professionnelle Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle (QA)	Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement l’agrément des programmes de formation en enseignement (592 kb) Pièce jointe: Survol - Règlement sur les qualifications requises pour enseigner de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, 2010 (757 kb)
25/03/2010	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs de programmes menant à une qualification additionnelle	Introduction d’un nouveau processus de renouvellement de l’agrément des programmes menant à une qualification additionnelle (56 kb)
24/11/2009	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Fournisseurs du Programme menant à la qualification pour enseigner aux élèves atteints de surdité et de surdité partielle, Universités York, d’Ottawa et Nipissing	Expérience en enseignement en remplacement d’un stage (56 kb)
24/08/2009	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Comité de la formation initiale de l’OADE Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation Secrétaires, administrations scolaires Organismes de directions de l’éducation Organismes regroupant des directions d’école et des agents de supervision Sous-ministre adjoint de l’éducation Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés Autres partenaires en éducation	Programme menant à la qualification de spécialiste en études supérieures, en éducation technologique – équivalence d’une année d’études à plein temps (100 kb)
24/07/2009	Michael Salvatori, EAO, registraire et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une QA Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants des ressources humaines Secrétaires d’administrations scolaires Organismes de directrices et de directeurs de l’éducation Organismes de conseillères et de conseillers scolaires Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Autres partenaires en éducation	Modifications au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner ayant trait aux préalables d’admission au Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école (PQD) (36 kb)
29/05/2009	Lise Roy-Kolbusz, registrateure et chef de la direction par intérim	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens des facultés d'éducation Registraires des facultés d'éducation Sous-comité de la formation initiale de l'OADE Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Organismes de directrices et de directeurs de l'éducation Ministère de l'Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification	Suppression graduelle des qualifications de l'Annexe D (44 kb)
22/05/2009	Lise Roy-Kolbusz, registrateure et chef de la direction par intérim	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens des facultés d’éducation Registraires des facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directions de l’éducation Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification	Mise en œuvre des changements apportés aux annexes du Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner – le 31 mai 2009 (52 kb)
22/05/2009	Lise Roy-Kolbusz Registrateure et chef de la direction par intérim	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens des facultés d’éducation Registraires des facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directions de l’éducation Organismes regroupant des directions d’écoles et des agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification	Changements apportés au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des enseignants (44 kb)
12/12/2008	Brian P. McGowan, registrateur et chef de la direction	Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Comité de la formation initiale de l’OADE Autres fournisseurs de cours menant à une QA	Inscription à des cours menant à une qualification additionnelle (QA) et à une qualification de base additionnelle (QBA) des membres qui ont suivi un programme de formation à l’enseignement en plusieurs parties (128 kb)
28/05/2008	Brian McGowan, registrateur et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants des ressources humaines Secrétaires des administrations scolaires Directrices et directeurs d’organismes d’éducation Organismes de conseillères et conseillers scolaires Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Autres partenaires en éducation	Modification du Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner et du Règlement 347/02, Agrément des programmes de formation des enseignants – Règlements de l’Ontario 135/08 et 136/08 (256 kb)
26/05/2008	Brian McGowan, registrateur et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants des ressources humaines Secrétaires des administrations scolaires Directrices et directeurs d’organismes d’éducation Organismes de conseillères et conseillers scolaires Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Autres partenaires en éducation	Recommandation professionnelle sur les qualifications additionnelles (256 kb)
23/04/2008	Brian McGowan, registrateur et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education (OADE) Sous-comité du perfectionnement professionnel de l’OADE Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directions d’organismes d’éducation Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO - certification	Mise en œuvre des modifications au Règlement 184/97 –Qualifications requises pour enseigner (181 kb)
31/03/2008	Brian McGowan, registrateur et chef de la direction	Ontario Association of Deans of Education Doyennes et doyens, facultés d’éducation Registraires, facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Directrices et directeurs de l’éducation Surintendantes et surintendants des ressources humaines Secrétaires des administrations scolaires Directrices et directeurs d’organismes d’éducation Organismes de conseillères et conseillers scolaires Organismes regroupant des directions d’écoles, et des agentes et agents de supervision Ministère de l’Éducation, y compris les bureaux de district Secrétaires généraux, FEO et organismes apparentés COEQ et la FEESO – certification Autres partenaires en éducation	Modifications au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner (275 kb)
01/08/2007	Lise Roy-Kolbusz, registrateure adjointe	Doyennes et doyens des facultés d’éducation FEO et organismes membres COEQ Conseil de certification de la FEESO	Expérience de travail rémunéré requise pour obtenir l’autorisation d’enseigner les études technologiques – nombre acceptable d’heures de formation professionnelle (306 kb)
03/04/2007	Brian McGowan, registrateur et chef de la direction	Doyennes et doyens des facultés d’éducation Secrétaires généraux FEO et organismes membres COEQ Conseil de certification de la FEESO	Accès aux décisions du comité de discipline de l’Ordre (152 kb)
21/06/2006	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Directrices et directeurs de l’éducation	Programme d’insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (245 kb)
19/01/2006	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Directions de l’éducation Administrations scolaires Agentes et agents de supervision, Ressources humaines Organismes de directrices et directeurs d’école Doyennes et doyens de l’Éducation	Cartes de compétence de l’Ordre de 2006 (300 kb)
22/08/2005	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Direction de l’éducation Surintendance, Ressources humaines Secrétariats d’administrations scolaires Associations d’agentes et d’agents de supervision	Procédures relatives aux approbations temporaires (544 kb)
05/08/2005	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Directeurs et doyens, facultés et écoles d’éducation Directeurs de l’éducation, conseils scolaires Directeurs exécutifs, CODELF Agents de supervision, autorités scolaires Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses organismes membres Registraires, facultés d’éducation Coordonnateurs de stage, directeur, partenariat école-université Ministère de l’Éducation (sous-ministre, sous-ministre adjoint, Division de l’éducation en langue française et de l’administration de l’éducation, direction des bureaux de district) Associations d’agents de supervision Associations de directeurs d’école Associations d’écoles privées	Stages des programmes de formation à l’enseignement (342 kb)
07/06/2005	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Doyens des facultés d’éducation Registraires des facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle	Expérience en enseignement acquise à l’extérieur de l’Ontario / Qualifications additionnelles (160 kb)
25/01/2005	Margaret Aubé, coordonnatrice, Questions professionnelles	Doyens des facultés d’éducation Registraires des facultés d’éducation Sous-comité sur la formation permanente de l’Association des doyennes et doyens de l’éducation de l’Ontario	Cours menant à une qualification additionnelle ou à une qualification de base additionnelle offerts durant l’intersession aux étudiants en formation à l’enseignement en Ontario (167 kb)
22/10/2004	W. Douglas Wilson, registrateur et chef de la direction	Doyens, Facultés d’éducation Registraires, Facultés d’éducation Fournisseurs de cours menant à une qualification additionnelle Conseil ontarien d’évaluation des qualifications Conseil de certification de la FEESO	Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner (179 kb)
28/05/2001	J.W. (Joe) Atkinson, registrateur et chef de la direction	Directrices et directeurs de l'éducation	Paramètres pour l’embauche de personnes nouvellement diplômées ou formées à l’extérieur de l’Ontario ou du Canada (163 kb)
16/02/2001	J.W. (Joe) Atkinson, registrateur et chef de la direction	Directrices et directeurs de l’éducation Doyennes et doyens des facultés d’éducation Council of Directors of Education Associations d’agentes et d’agents de supervision Associations de directrices et de directeurs d’école FEEO et ses affiliés Sous-ministre de l’Éducation Design and Technology Teachers of Ontario	Décertification des enseignantes et enseignants ayant les qualifications pour enseigner le design et la technologie (193 kb)
31/01/2001	W. Douglas Wilson, registrateur adjoint	Directrices et directeurs de l’éducation Secrétaires des conseils de district, autorités scolaires	Approbation temporaire (516 kb)
22/12/1999	Margaret Wilson, registrateure	Ministère de l’Éducation Fédération des enseignantes et enseignants des écoles secondaires de l’Ontario Conseil ontarien d’évaluation des qualifications Divers intervenants en éducation	Inscription «Diplôme équivalent» sur certaines cartes de compétence (176 kb)
01/02/1999	Margaret Wilson, registrateure Veronica Lacey, ministère de la Formation et des Collèges et Universités	Directrices et directeurs de l’éducation Conseils scolaires de district Secrétaires, administrations scolaires Doyennes et doyens, facultés d’éducation	Qualifications requises pour enseigner dans les programmes de français langue seconde des conseils scolaires / administrations scolaires de langue anglaise et dans les écoles et les classes des conseils scolaires / administrations scolaires francophones (70 kb)
08/11/1998	Margaret Wilson, registrateure	Directrices et directeurs de l’éducation	Cueillette de la cotisation des membres – retenue salariale (204 kb)
07/08/1998	Margaret Wilson, registrateure	Directrices et directeurs de l’éducation	L’embauche de personnel enseignant (164 kb)

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